Politique de Confidentialité

Date d’entrée en vigueur : 06 Janvier, 2026
Dernière mise à jour : 06 Janvier, 2026

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Nous pouvons modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment sans préavis et publierons la Politique révisée sur le Service. La Politique révisée sera effective 180 jours après la date de publication de la Politique révisée sur le Service, et votre accès ou utilisation continu du Service après cette date constituera votre acceptation de la Politique de Confidentialité révisée. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement cette page.

Hébergement du site

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Informations que nous collectons

Nous collecterons et traiterons les informations personnelles suivantes vous concernant :

• Nom
• Prénom
• Email

Comment nous utilisons vos informations

Nous utiliserons les informations que nous collectons auprès de vous aux fins suivantes :

• Assistance technique Si nous voulons utiliser vos informations à d’autres fins, nous vous demanderons votre consentement et n’utiliserons vos informations qu’après avoir reçu votre consentement, et seulement pour les finalités pour lesquelles vous avez donné votre consentement, sauf si nous sommes légalement tenus de le faire.

Comment nous partageons vos informations

Nous ne transférerons pas vos informations personnelles à des tiers sans obtenir votre consentement, sauf dans des circonstances limitées décrites ci-dessous :

• Analyse statistique
• Services de recouvrement de paiements

Nous exigeons que ces tiers utilisent les informations personnelles que nous leur transférons uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été transférées et qu’ils ne les conservent pas plus longtemps que nécessaire pour remplir ladite finalité. Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles pour : (1) se conformer à la loi, à la réglementation, à une ordonnance judiciaire ou à toute autre procédure légale applicable ; (2) faire respecter vos accords avec nous, y compris cette Politique de Confidentialité ; ou (3) répondre aux allégations selon lesquelles votre utilisation du Service enfreindrait les droits d’un tiers. Si le Service ou notre association est fusionnée ou acquise par une autre entreprise, vos informations seront l’un des actifs qui seront transférés au nouveau propriétaire.

Conservation de vos informations

Nous conserverons vos informations personnelles pendant 90 jours à 2 ans après que les comptes utilisateur soient inactifs ou aussi longtemps que nous en avons besoin pour atteindre les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, comme indiqué dans cette Politique de Confidentialité. Nous pouvons être tenus de conserver certaines informations pendant des périodes plus longues, par exemple pour la tenue de registres/la production de rapports conformément à la loi applicable ou pour d’autres raisons légitimes telles que l’application des droits juridiques, la prévention de la fraude, etc. Les informations anonymes résiduelles et les informations agrégées, qui n’identifient pas directement ou indirectement votre personne, peuvent être conservées indéfiniment.

Vos droits

Selon la loi applicable, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos données personnelles et de les rectifier ou de les supprimer, ou de recevoir une copie de vos données personnelles, de restreindre ou d’objecter au traitement actif de vos données, de demander que vos informations personnelles soient partagées (portées) à une autre entité, de retirer tout consentement que vous nous avez donné pour le traitement de vos données, un droit de déposer une plainte auprès d’une autorité statutaire et d’autres droits qui peuvent être pertinents en vertu des lois applicables. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous écrire à contact@orgue-delices-et-confluences.fr. Nous répondrons à votre demande conformément à la loi applicable. Veuillez noter que si vous ne nous autorisez pas à collecter ou à traiter les informations personnelles requises ou si vous retirez le consentement au traitement de celles-ci aux fins requises, vous pouvez ne pas être en mesure d’accéder ou d’utiliser les services pour lesquels vos informations ont été demandées.

Cookies, etc. Pour en savoir plus sur la façon dont nous utilisons ces technologies de suivi et vos options à leur égard, veuillez consulter notre Politique des cookies.

Sécurité

La sécurité de vos informations est importante pour nous et nous utiliserons des mesures de sécurité raisonnables pour prévenir la perte, l’utilisation abusive ou l’altération non autorisée de vos informations sous notre contrôle. Toutefois, compte tenu des risques inhérents, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue et, par conséquent, nous ne pouvons garantir ni garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez, et vous le faites à vos propres risques.

Responsable des réclamations / Protection des données

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le traitement de vos informations qui sont disponibles auprès de nous, vous pouvez envoyer un email à notre responsable des réclamations à Orgue, Délices et Confluences, 211 Montée des vullièles, 73790 Tours-en-Savoie, email : contact@orgue-delices-et-confluences.fr. Nous répondrons à vos préoccupations conformément à la loi applicable.